Mentions Légales

Vous êtes actuellement connecté au site www.painenligne.fr

 

Dénomination sociale

SARL SEBSAB

Informations juridiques

SARL SIRET : 513 147 355 00020

Code APE 10.71C

N°TVA : FR85513147355

 

Siège

2 RUE DU LANGE

01460 MONTREAL-LA-CLUSE

 

Responsable de publication

Sébastien CARTONNET

 

Hébergement :

Gameek Win Informatique

EI SIRET : 827882382 00019

Code APE 6209Z

N°TVA : FR85827882382

137 rue des pins

01460 Brion

 

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

La société SARL SEBSAB ne collecte sur les visiteurs du site aucune autre information nominative ou personnelle que celles qui lui sont ouvertement et volontairement fournies, par l’intermédiaire du formulaire de contact, par le correspondant.

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant envoyé des informations directement ou indirectement nominatives par le formulaire de contact du site, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant :


par Courrier :

Boulangerie Pâtisserie de la Plaine

2 RUE DU LANGE

01460 MONTREAL-LA-CLUSE


par Mail :

contact@painenligne.fr

 

La société SARL SEBSAB ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site. En conséquence, la société SARL SEBSAB décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

 

Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte.

 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sont proposés que pour des raisons de commodité et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de la société SARL SEBSAB.

 

La responsabilité de la société SARL SEBSAB ne peut être engagée, même en cas d’erreur ou d’omission sur les données transcrites sur ce site Internet, quelle qu’elles soient. De plus, la société SARL SEBSAB ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.

 

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l’auteur respectif du contenu, une contrefaçon.

Ce site et ses illustrations sont la propriété de la société SARL SEBSAB ou des images libres de droits.

 


SARL SEBSAB